Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE LA PLATIERE
SOCIETE VINICOLE SAPPEY Société anonyme

Numéro de dépôt :
1591354
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque LES VINS DE LA PLATIERE

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VINS DE LA PLATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY domicilié(e) CORLIER, 01110 HAUTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque LES VINS DE LA PLATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE LA PLATIERE est expirée depuis le 3 mai 2000.

SOCIETE VINICOLE SAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : RICH'GRIN , RICH GRIN , LES VINS DE LA PLATIERE , LA CAVE DU ROCHER , ESPPY , ESPPY


SOCIETE VINICOLE SAPPEY Société anonyme - CORLIER, 01110 HAUTEVILLE - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Tous les vins